L'ECHO DE LA CAF ALLOCATIONS FAMILIALES DES PYRENEES ORIENTALES LA LETTRE DE LA CAISSE D'ALLOCATION FAMILIALE DES PYRENEES ORIENTALES
Présentation de la marque L'ECHO DE LA CAF ALLOCATIONS FAMILIALES DES PYRENEES ORIENTALES LA LETTRE DE LA CAISSE D'ALLOCATION FAMILIALE DES PYRENEES ORIENTALES
Déposée le 10 juin 1999 par CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES PYRENEES-ORIENTALES - SOCIETE DE DROIT PRIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ECHO DE LA CAF ALLOCATIONS FAMILIALES DES PYRENEES ORIENTALES LA LETTRE DE LA CAISSE D'ALLOCATION FAMILIALE DES PYRENEES ORIENTALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'ECHO DE LA CAF ALLOCATIONS FAMILIALES DES PYRENEES ORIENTALES LA LETTRE DE LA CAISSE D'ALLOCATION FAMILIALE DES PYRENEES ORIENTALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798390.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECHO DE LA CAF ALLOCATIONS FAMILIALES DES PYRENEES ORIENTALES LA LETTRE DE LA CAISSE D'ALLOCATION FAMILIALE DES PYRENEES ORIENTALES est expirée depuis le 10 juin 2009.
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES PYRENEES-ORIENTALES - SOCIETE DE DROIT PRIVE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31